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(photo d’archives CC-ACVI)
Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 18 octobre (Argelès-sur-Mer)
Il se déroulera le 18 octobre à partir de 18h 30 à Argelès-sur-Mer, au siège communautaire.
La séance est publique.
L’ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal du 27 septembre 2019
2. Budget principal et budgets annexes – Approbation Budgets supplémentaires 2019
3. Demande d’admission en non-valeur – Produits irrécouvrables
4. Indemnité de conseil allouée au comptable public d’Argelès-sur-Mer au titre de l’exercice 2019
5. Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er novembre 2019
6. Maintien de l’activité du chantier d’insertion « Entretien des berges et des rivières »
7. Accueil d’une fonctionnaire hospitalière au sein des effectifs de la Communauté de communes par la voie de la mise à disposition
8. Mise en du barème national de la participation financière des familles pour l’accueil en Etablissement d’accueil du jeune enfant (EAJE)
9. Avenants aux conventions d’objectifs et de financement à passer avec la CAF des P-O. pour les crèches du territoire
10. Convention de partenariat à passer avec la Chambre des métiers et de l’artisanat des P-O. pour l’opération « Eco-défis des commerçants et artisans » menée sur les quinze communes du territoire
11. ZAE de la Tuilerie, commune de Saint-Génis-des-Fontaines. Attribution du lot 1B à la SCI ELEN représentée par Rémi SALABERT, gérant associé, et Hélène AMAR, associée
12. Conventions de déversement des eaux usées du site de PAULILLES et de vidange des fosses d’assainissement non collectif de l’entreprise NP PLOMBIER représentée par Nicolas PALET
13. Syndicat mixte d’aménagement et de gestion Tech Albères (SMIGATA) – Modification des statuts
14. Projet de Plan Local d’Urbanisme de Saint-Génis-des-Fontaines – Avis à donner
15. Bourg Centre Occitanie / Pyrénées Méditerranée – commune de Saint-André – Contrat Cadre 2019-2021
16. Dispositif Leader d’aide à la création et au développement d’entreprises : attributions de subventions
17. Euro Vélo 8 : convention à passer avec le Conseil Départemental pour la section d’Argelès-sur-Mer
18. Questions diverses.
